Une restauratrice parisienne en bras de fer avec la biscuiterie Saint-Michel

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LITIGE - « La cocotte dépote », nouveau restaurant du Xe arrondissement de Paris rencontre déjà un premier obstacle. La marque, déposée en 2015, est contestée par la célèbre biscuiterie Saint-Michel.

En ouvrant son restaurant l’an dernier, Marion ne s’attendait surement pas à une telle surprise. Son enseigne, « La cocotte dépote », pourtant modeste avec ses 18 couverts et un seul serveur en plus de la propriétaire, n’a pas été au goût de tout le monde. La marque Saint-Michel s’est opposée au nom du restaurant, jugeant que le mot « cocotte » leur appartenait dans cette catégorie professionnelle. Jointe par téléphone par Fréquence ESJ, Marion, la fondatrice de la marque, nous explique qu’elle leur a rapidement écrit une lettre faisant part de son incompréhension. L’INPI, l’institut qui s’occupe du référencement des marques, finit par donner raison à Saint-Michel. « Nous avons tout de même obtenu un délai de trois mois pour négocier avec eux » raconte la gérante, « mais Saint-Michel n’a pas souhaité négocier ». L’affaire commence alors peu à peu à se médiatiser et BFMTV a contacté la biscuiterie pour en savoir plus. Voyant la situation prendre un autre tournant, Saint-Michel rappelle le restaurant pour négocier et un nouveau sursis de trois mois est accordé auprès de l’INPI. « On peut dire que l’appel de BFM a fait avancer les choses, sans cela, je n’aurais sûrement pas eu ce nouveau délai » commente Marion.

15 marques du même nom déposées depuis 2012

Mais ce qui révolte le plus la propriétaire de l’établissement est le silence du biscuitier sur le dépôt d’autres marques identiques. « Depuis 2012, 15 marques comportant le mot ‘cocotte’ ont été déposées auprès de l’INPI et Saint-Michel n’a rien dit ! ». L’une d’entre elles appartient au célèbre restaurateur Christian Constant qui n’a jamais été inquiété par la biscuiterie. « Dans les nombreux mails que j’ai envoyés à Saint-Michel, mes questions concernant ces marques sont toujours restées sans réponse » déplore Marion.

Une histoire de classes

Lorsqu’une marque est déposée auprès de l’INPI, elle est associée à une ou plusieurs classes selon la catégorie professionnelle. Le nom « la cocotte dépote » a été déposé dans les mêmes classes que celles de Saint Michel. « J’ai peut-être fait ça naïvement » reconnaît la patronne de l’établissement, « mais j’ai proposé le retrait de la marque dans deux de ces classes afin qu’elle ne soit plus que dans la catégorie des restaurants ». Cela autoriserait Marion à conserver son nom d’exploitation puisque la biscuiterie ne possède pas de restaurants. Saint-Michel a refusé cette offre mais ils proposent à la gérante un droit d’usage de la marque. Cela lui permettrait de garder le nom « La cocotte dépote » mais elle n’en serait pas propriétaire. « Avec uniquement le droit d’usage, si jamais un restaurant ouvre en face du mien avec exactement le même nom, je ne pourrais rien y faire » ajoute-t-elle. Dans cette impasse, les négociations se poursuivent entre les deux parties. Le délai pour trouver un accord donné par l’INPI prendra fin en juin. 

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